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Marques déposées par TORGOVY DOM AROMA (société de droit russe
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TORGOVY DOM AROMA (société de droit russe)

Numéro de dépôt :
3270505
Date de dépôt :
29/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2014
Marque figurative de TORGOVY DOM AROMA (société de droit russe

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 janvier 2004 par TORGOVY DOM AROMA (société de droit russe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est TORGOVY DOM AROMA (société de droit russe) domicilié(e) 5, Beregovoy Proezd,121087 MOSCOU,FEDERATION DE RUSSIE - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270505.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 janvier 2014.

TORGOVY DOM AROMA (société de droit russe a également déposé les autres marques suivantes : CIGOGNE NOIRE , (Marque figurative) , CYBOPOB , HOBEJIJIA


TORGOVY DOM AROMA (société de droit russe) - 5, Beregovoy Proezd,121087 MOSCOU,FEDERATION DE RUSSIE - Russie


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Cognac, brandy, vins mousseux, vins.